Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARES - Association de Retraite et d'Epargne Sociale
LA FRANCE MUTUALISTE

Numéro de dépôt :
3304157
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2014
ARES - Association de Retraite et d\'Epargne Sociale de LA FRANCE MUTUALISTE

Présentation de la marque ARES - Association de Retraite et d'Epargne Sociale

Déposée le 13 juillet 2004 par la société LA FRANCE MUTUALISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARES - Association de Retraite et d'Epargne Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société LA FRANCE MUTUALISTE domicilié(e) (siège) 44, avenue de Villiers,75854 PARIS Cedex 17 - 75854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FRANCE MUTUALISTE Hervé CACHELOT domicilié(e) 44, avenue de Villiers,75854 PARIS Cedex 17 - 75854 - France.

La marque ARES - Association de Retraite et d'Epargne Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARES - Association de Retraite et d'Epargne Sociale est expirée depuis le 13 juillet 2014.

LA FRANCE MUTUALISTE a également déposé les autres marques suivantes : Pro-Fil Epargne , LA FRANCE MUTUALISTE , FUNEPARGNE , Prépar'Obsèques , Confort Obsèques , Les Journées de l'Epargne Mutualiste , PER Avenir , , Expertlib , Livret rm * L'épargne-retraite, l'esprit mutualiste en plus


LA FRANCE MUTUALISTE - (siège) 44, avenue de Villiers,75854 PARIS Cedex 17 - 75854 - France - SIREN 775691132


LA FRANCE MUTUALISTE Hervé CACHELOT - 44, avenue de Villiers,75854 PARIS Cedex 17 - 75854 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Assurance – retraite – épargne.